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Animateurs de MDS
25 octobre 2008

Quelles ressources puis-je utiliser légalement ?

Le premier cas est celui des oeuvres entrées dans le domaine public ou "tous usages autorisés" : il n'est pas (ou plus) nécessaire de demander une autorisation d'exploitation car, soit les droits originaux associés ont expiré, soit les oeuvres ont été explicitement placés dans le domaine public par l'auteur.

Pour les oeuvres n'étant pas dans le domaine public, l'ouverture de certains droits d'usage s'exprime par l'adjonction d'une licence, qui indique les droits concédés et les éventuelles obligations. Ainsi, sans nier le droit d'auteur, ces licences cadrent l'usage des oeuvres. Citons :

Art Libre : l'autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits moraux de l'auteur.

Creative Commons : autorisation contractuelle de reproduire, diffuser ou adapter les oeuvres, selon certaines conditions clairement explicités (voir les 6 licences).

Liste d'images utilisables

Liste de sons utilisables

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